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Marques déposées par LOISEAU Daniel
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LA MARINERIE SELECTION LOISEAU & REGNAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARINERIE SELECTION LOISEAU & REGNAULT
LOISEAU Daniel
REGNAULT Pierre

Numéro de dépôt :
3090345
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011
LA MARINERIE SELECTION LOISEAU & REGNAULT de LOISEAU Daniel

Présentation de la marque LA MARINERIE SELECTION LOISEAU & REGNAULT

Déposée le 21 mars 2001 par LOISEAU Daniel et REGNAULT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MARINERIE SELECTION LOISEAU & REGNAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Les déposants sont LOISEAU Daniel, domicilié(e) 66, route de Chartres, 91440 BURES SUR YVETTE - France et REGNAULT Pierre, domicilié(e) 50 bis, route de Favreuse VAUHALLAN 91430IGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque LA MARINERIE SELECTION LOISEAU & REGNAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090345.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARINERIE SELECTION LOISEAU & REGNAULT est expirée depuis le 21 mars 2011.

LOISEAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes : ROSE-FICH , CROUSTAD' COCKTAIL , TENDRE PRAIRIE , TENDRE PRAIRIE LOISEAU & REGNAULT SELECTION , MARINERIE , LOISEAU & REGNAULT SELECTION , SELECTION LOISEAU & REGNAULT , ROSE-BIF , ROSE-BIF


LOISEAU Daniel - 66, route de Chartres, 91440 BURES SUR YVETTE - France

REGNAULT Pierre - 50 bis, route de Favreuse VAUHALLAN 91430IGNY - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Poissons crus, cuits ou marinés ; conserves de poisson ; mollusques ; crustacés ; oursins ; caviar ; grenouilles ; produits comestibles à base de poisson, de mollusques, de crustacés ou d'algues ; plats cuisinés à base de poisson, de mollusques, de crustacés ou d'algues. Poissons, mollusques et crustacés vivants ; algues pour l'alimentation humaine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.